Comment le Crédit Agricole d’Île-de-France assure-t’il la conformité réglementaire de ses procédures ? (DAMAaaS)

Entité du groupe coopératif et mutualiste CA, le Crédit Agricole d’Île-de- France s’occupe de 1,5 million de clients : particuliers, professionnels, PME, grandes entreprises, associations, collectivités… Afin de répondre aux exigences réglementaires toujours plus nombreuses (qu’elles soient nationales ou internationales), le siège du Crédit Agricole d’Île-de-France a décidé de déployer des applications pour deux de ses activités : la lutte anti-blanchiment et l’évasion fiscale. 

Voici le témoignage de Thierry Masonis, Responsable de l’unité pilotage conformité au sein du Crédit Agricole d’Île-de-France. 

S’adapter de manière pérenne aux évolutions réglementaires en matière de conformité

« Dans le secteur bancaire, la conformité est un enjeu majeur. Les régulateurs nous demandent des choses que l’on n’avait jamais faites avant. Au sein du Crédit Agricole, nous avons des juristes au contact de ces régulateurs. Ils nous informent sur les nouvelles lois à appliquer dans les différentes caisses. Nous sommes divisés en régions, qui sont toutes indépendantes. Chaque caisse met alors en place les solutions qu’elle a choisies pour répondre à ces obligations réglementaires. 

Au sein du Crédit Agricole d’Île-de-France, nous avons une unité appelée “pilotage conformité” où nous mettons en oeuvre les directives de façon opérationnelle. Notre but est que cela impacte le moins possible les commerciaux sur le terrain, tout en assurant la conformité de nos procédures. Pour répondre aux exigences en matière d’évasion fiscale et d’anti-blanchiment, nous avons opté pour la solution de DAMAaaS. »

Au sein du Crédit Agricole d’Île-de-France, DAMAaaS était déjà déployé dans un autre service. Thierry Masonis a donc décidé de la tester sur ces deux sujets.

Une application sur-mesure pour combler les “trous dans la raquette”

Thierry Masonis poursuit :

« DAMAaaS nous a été présentée par nos collègues comme une solution rapide à déployer, sans programmation ni code, pour soulager les demandes faites au service IT. Nous avions besoin d’une réponse rapidement, j’ai donc directement testé DAMAaaS.

Concernant la conformité sur le sujet anti-blanchiment, nous voulions identifier les bénéficiaires effectifs des sociétés de notre base de données. Il nous manquait quelques noms, nous devions alors demander à nos conseillers de contacter leurs clients pour obtenir l’information. Nous avons utilisé DAMAaaS pour modéliser le process et gérer la procédure adaptée : via l’application, nous avons envoyé des emails aux clients concernés (environ 800 personnes) via l’outil, ce qui nous a permis d’obtenir une vraie traçabilité. Nous avons également pu récupérer les documents nécessaires à leur identification directement dans l’outil, tout en envoyant des alertes aux personnes concernées en cas de non- réponse ou d’anomalie. Enfin, nous avons également un tableau de bord en temps réel pour voir où en est l’opération. Cela est un vrai gain de temps pour nos équipes, permet un suivi et un archivage grandement facilité. Ces tableaux de bord sont totalement personnalisables suivant les utilisateurs, ce qui est un vrai plus dans le suivi de projet. Jusqu’à maintenant, nous n’avions pas trouvé d’outils capables de formaliser un processus comme cela.

Pour l’évasion fiscale, le principe est un peu différent. Nous avions un sujet concernant les personnes qui ne résident pas en France : elles doivent nous communiquer un document fiscal de leur pays de résidence qui est souvent manquant. Nous devions donc envoyer aux clients des courriers pour demander ce document. Pour faciliter la traçabilité, nous avons mis à disposition de nos conseillers un formulaire via DAMAaaS attestant qu’ils ont reçu le document, s’il est recevable, lisible… Ils doivent également le scanner avant de le détruire. Nous avions donc besoin de traçabilité et d’un historique, ce qui est beaucoup plus simple via DAMAaaS qu’avec des fichiers Excel que nous utilisions avant. »

Un outil déployablepour d’autres processus

« La solution DAMAaaS se déploie très rapidement, ce qui nous permet de répondre à nos besoins presque en temps réel. Nous sommes vraiment satisfaits de ce qu’elle nousoffre : la simplicité, la traçabilité et la précision. Nous réfléchissons d’ailleurs à l’utiliser pour les clients fichés Banque de France : mettre en place un formulaire pour savoir si oui ou non, on peut leur ouvrir un compte. 

Sans cet outil, on se tourne naturellement vers Excel qui présente évidemment ses limites : question de versioning, de droits, de sécurisation des données… Pour nous, DAMAaaS est un facilitateur de conformité des activités.

En savoir plus : www.damaaas.com

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